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Monsanto débouté ? Bataille juridique « historique » autour du brevet sur la respiration


LE MONDE | | Par : Anne-Corinne Titegoute 

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Moisson d'un champ de blé.

« L’acte le plus essentiel et le plus vital, nécessaire au bon fonctionnement du corps humain pourrait très prochainement tomber dans le domaine privé, puisque la multinationale Monsanto vient de lancer une procédure afin de déposer un brevet sur la respiration. » Cette nouvelle, dont s'étaient fait écho nos confrères du Gorafi la semaine dernière, a fait l'effet d'une bombe.


La multinationale a en effet annoncé, par l'intermédiaire de Tamy Hagsting, responsable scientifique du projet, son intention de breveter séparément les procédés d'inspiration(TM) et d'expiration(TM), en vue de les commercialiser via deux filiales indépendantes distribuant des « licences O² ».

Il deviendrait ainsi illégal de respirer sans s'acquitter du tarif fixé par la firme pour la reproduction du procédé breveté. Une idée de génie ! 0ui, mais...


Un autre géant sur le coup


Mais l'affaire a connu ce mercredi un rebondissement inattendu, lorsque V. Lamite, porte-parole du groupe Hydrox France, a menacé de saisir la justice pour contrecarrer les plans du géant Monsanto. Motif : les brevets déposés violeraient la propriété que détient Hydrox inc., la maison mère, non seulement sur l'air respirable et ses dérivés, mais encore sur ses techniques d'exploitation.


« Incompréhensible ! »


C'est ce que déclarait, effaré, F. Lepoux, stagiaire à la direction générale de Monsanto : « C'est incompréhensible ! Je ne comprends pas ! ».


C'est que l'argument est retors. « Normalement, une telle demande n'aboutirait pas, ce serait absurde. Mais Hydrox, qui possède le monopole de la commercialisation de l'air depuis le siècle dernier, a eu l'intelligence de voir le tournant de la dématérialisation arriver ». Résultat : « Au tournant du millénaire, Hydrox inc. A entamé une procédure de conversion de sa stratégie marketing ». Concrètement, la firme commercialise à présent l'air sous licence. Et les licences qui ont été déposées incluraient bel et bien le processus respiratoire faisant l'objet des prétentions de Monsanto.


« C'est génial, vraiment ! Personne n'avait vu venir le coup ! » s'exclaffe B. Latique, avocat de Monsanto : « c'est pas drôle pour mon client, hein, mais franchement je trouve ça hilarant. Ça a l'air complètement absurde, et pourtant c'est indémontable. 0n n'a aucune chance ! ».


Une utilisation réglementée


Comment une telle chose a-t-elle pu se produire ? En 2001, alors que tout le monde a les yeux rivées sur les ruines des tours jumelles, Hydrox dépose discrètement une licence d'utilisation pour les différentes variétés d'air qu'elle commercialise. A l'époque, explique Benoit Latique, personne ne s'en émeut : « on avait bien vu que cela restreignait les droits d'utilisation, mais bon, on a l'habitude. Les licences sont restrictives, c'est comme ça. De toute façon, Hydrox n'avait jamais vraiment adopté de politique répressive concernant l'utilisation de l'air. Et puis, on était toujours libre de respirer de l'air naturel, malgré les risques sanitaires. Mais maintenant, ça va changer. Fini. »


C'est qu'ainsi que, durant plus d'une dizaine d'années, les utilisateurs d'air Hydrox(TM) ont pu respirer comme bon leur semblait, sans s'inquiéter de ce qu'ils se trouvaient dans la plus parfaite illégalité !

« Il pourrait y avoir des poursuites, vous savez », déclare, malicieux, V. Lamite : « techniquement, des milliers d'utilisateurs ont violé les conditions d'utilisation de l'air distribué par ma compagnie durant une bonne dizaine d'années. » Mais l'homme d'affaire, beau joueur, nous rassure : « si Hydrox avait envisagé d'imposer le respect des licences de manière agressive, nous l'aurions fait dès le début. Nous avons laissé les gens respirer, c'est un choix que nous avons fait, celui de la liberté, sur lequel nous ne reviendrons pas ».


Alors pourquoi maintenant ? Et en quoi cette affaire concerne-t-elle les utilisateurs d'air pollué ?


« L'air de rien »


C'est simple, explique Latique : « A partir du moment où Hydrox a déposé sa première licence d'utilisation de l'air, l'affaire était entendue. Et pourtant on n'a rien vu venir ! ». Hydrox inc. aurait en effet pu s'en tenir à réglementer l'usage de ses produits. Mais pour assurer ses arrières, la firme a déposé son propre procédé de respiration. 0r, revendique la compagnie par la voix de Lamite : « le procédé respiratoire développé par Monsanto est exactement le même que celui que nous avons déposé il y a onze ans : nous avions déposé dans un premier temps le processus d'inspiration-expiration dans son ensemble. Mais certains de nos produits plus spécifiques requièrent des modes d'utilisation bien distincts. Par exemple, notre gamme d'air enrichi aux phéromones de célébrités, qui est très populaire, est prévue pour s'utiliser par petites saccades, des halètements suivis d'une profonde expiration... ».


Hydrox aurait ainsi breveté, « l'air de rien », un bon millier de méthodes respiratoires, incluant la méthodologie en deux étapes de Monsanto. Celle-ci ne pourrait en conséquence pas être brevetée !


Un répit ?


Est-ce à dire que les consommateurs vont pouvoir souffler ? « Jusque à présent, Hydrox a laissé tout le monde respirer n'importe comment » explique J.F. Gozman, analyste juridique pour Tiercé magazine : « c'était un beau bordel ! ».


Mais les choses pourraient changer du tout au tout, si Monsanto maintient ses prétentions sur la respiration en deux temps, prévient Lamite : « Hydrox possède les licences d'utilisation de l'air et les droits sur l'ensemble de ses modes d'utilisation répertoriés. A moins que Monsanto n'invente une nouvelle manière de respirer, il est tout à fait impossible qu'il touche quoi que ce soit pour nos travaux. »


Un duel de titans


Monsanto ne l'entend pas de cette oreille : le géant de l'agro-alimentaire, qui a entrepris dernièrement d'imiter la stratégie de diversification adoptée par son rival, vient d'annoncer le rachat de plusieurs laboratoires et départements de recherche universitaire en ingénierie pneumatique. De source sûre, la firme travaillerait d'arrache pieds au développement de nouvelles procédures respiratoires. C'est « une bataille historique », s'enthousiasme Robert Hue : « un de ces moments où la dialectique nous revient méchamment dans le coin de la gueule ».


Vers une interdiction de respirer ?


De son côté, Hydrox a pris les devants : « nous menons des recherches en ingénierie pneumatique depuis des années. Monsanto a trois générations de retard ! Ils peuvent bien chercher ! » s'exclame Lamite, goguenard.


« 0n était jusque ici dans une configuration semblable à celle qui prévalait dans le monde de l'informatique domestique à la fin des années 98, vers le 15 Novembre », analyse Gozman : « à l'époque, Microsoft dominait le marché des systèmes d'exploitations et des logiciels, et personne n'imaginait qu'un concurrent débarquerait. Et pourtant, en 2013, Apple a sorti l'ipad ! Et Google a pris une énorme importance. Hydrox, c'est un peu le Google de l'air. »


Alors que les deux mastodontes préparent leur arsenal juridique, les observateurs s'alarment. Un lanceur d'alerte a, ce matin, jeté une alerte : « Il faut absolument alerter la population » a-t-il déclaré, rageur. Nos confrères de radio-theremine nous informent de leur côté que Nadine Morano a, elle aussi, brassé de l'air sur Twitter, à 9h45 et 11h02 GMT, entre sa pause café et son sudoku.


C'est que les titans ne plaisantent pas. Hydrox a ainsi menacé d'entreprendre des actions en justice à l'encontre des utilisateurs qui violeraient brevet ou licence. Lamite : « C'est bien simple. Désormais, celui qui utilisera de l'air Hydrox dans des conditions non prévues par sa licence sera poursuivi. Nous allons installer des DRM dès le lancement de notre prochaine collection, afin de contrôler précisément l'utilisation faite de nos produits ». Et l'entreprise ne compte pas en rester là : « nous poursuiverons, de même, toute personne qui utiliserait de l'air non commercialisé par Hydrox en utilisant l'une des procédures que nous avons déclarées. Celles-ci sont strictement réservées aux produits Hydrox. »


Dans l'attente de l'audience préliminaire, les deux parties ayant refusé toute concertation, une interdiction totale de respirer est-elle à l'ordre du jour ? C'est possible, estime Gozman : « La justice devra statuer sur le fond, mais la bataille juridique risque de durer des siècles. Il est tout à fait possible que les licences soient suspendues sine die dans l'éventualité d'une médiation ».


Une telle éventualité est, heureusement, peu probable : Hydrox a annoncé son intention de maintenir sans interruption les licences de respiration pour les utilisateurs dûment enregistrés. « Il serait intolérable qu'un trust tel que Monsanto se permette ainsi de s'approprier la respiration : tout propriétaire d'une licence d'utilisation d'air commercialisé par Hydrox a le droit de le respirer selon les conditions prévues par celle-ci ! » tempête Lamite. La conciliation ne semblait donc pas à l'ordre du jour, mercredi soir, alors que les deux entreprises voyaient le cours de leurs actions connaître quelques instabilités. Hydrox inc. et Monsanto ont annoncé dans la soirée le rachat de plusieurs compagnies d'armement et sociétés militaires privées.

0n n'a donc pas fini de retenir notre souffle.


Anne-Corinne Titegoute


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